Réglementation (fiches réglementaires)
Le point sur la réglementation en fiches
51 résultats
Agents responsables de la maladie des 1000 chancres - organismes réglementés
2 textes | Mise à jour : juillet 2023
1 document explicatif
Détectée en France en 2022 à Lyon dans des parcs, la maladie des 1000 chancres provoquent sur noyers, mais aussi ptérocaryers, un dépérissement progressif des sujets atteints qui finissent par mourrir en quelques années. Originaire du Sud-Ouest du continent Nord-Américan, elle est vectée par des...
Organismes réglementés
Scarabée japonais - Organisme réglementé
8 textes | Mise à jour : juillet 2026
1 réglement d'exécution (application : 21/08/2023), 1 instruction technique (application : 10/08/2024), 2 , 4 documents explicatifs
Le scarabée japonais (Popillia japonica) est un organisme de quarantaine prioritaire dont la lutte est obligatoire sur l'ensemble du territoire européen et français (règlement (UE) 2016/2031 relatif à la santé des végétaux). Originaire du Japon, cet insecte polyphage s'attaque à plus de 300...
Organismes réglementés
Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle
4 textes | Mise à jour : avril 2026
1 décret (application : 01/02/2022), 2 documents explicatifs
La liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, produits non soumis à un certain nombre d'exigences législatives et réglementaires, est mensuellement mise à jour sous forme de note de service DGAL/SDSPV. Les nouveautés y apparaissent en surbrillance grisée.
Ces produits font partie de...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Evaluation des produits phytosanitaires : référentiel BPE
1 texte | Mise à jour : mars 2020
1 référentiel (application : 01/06/2020)
Conformément à la réglementation européenne, les données relatives à l’évaluation biologique des produits phytopharmaceutiques (efficacité, sélectivité et innocuité des produits phytopharmaceutiques, résistance, rendement et qualité des végétaux ou produits végétaux, phytotoxicité, effets...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Certiphyto - Agrément des entreprises
11 textes | Mise à jour : janvier 2026
6 (application : 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 21/10/2020), 1 note de service (application : 01/01/2021), 4 documents explicatifs
En complèment de la certification du personnel, les entreprises appliquant des produits en prestation de services, conseillant l'utilisation ou vendant des produits phytosanitaires doivent obtenir un agrément pour exercer leur activité. Seuls sont exemptés les entreprises en prestation de...
Certificats et agréments phyto
