Accéder aux documents techniques par thématique
Veille réglementaire
Actualités réglementaires
-
Projet d’arrêté relatif à la Redevance pour pollutions diffuses (RPD) pour l’année 2024 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses
-
Certiphyto : un délai supplémentaire d'un an pour fournir l'attestation de conseil stratégique
Du 23/10/2023 au 13/11/2023
Fiches mises à jour
-
Organismes réglementés et dangers sanitaires
3 nouveaux textes (dans 2 fiches)
Lettre d'infos et veille
Abonnez-vous à la lettre d'information et au bulletin de veille du site
M'abonnerConsultez le dernier bulletin de veilleEn 2024, le Comité de gestion et de pilotage du Label Terre Saine travaille à l'évolution du référentiel et des critères d'évaluation. Ces nouveaux critères d'évaluation vont être expérimentés au printemps sur le terrain.
Contribuez au site !
Actualités & évènements
-
Save the Date - Séminaire LIFE COOP CORTADERIA
Le 19/11/2024
Le CEN Nouvelle Aquitaine et le CEN Pays de la Loire sont ravis de vous convier au séminaire de transfert de connaissances sur le contrôle et[...]
-
Colloque de restitution "Leviers territoriaux pour réduire l’utilisation et les risques liés aux produits phytopharmaceutiques"
Le Colloque de restitution finale de l’APR "Leviers territoriaux pour réduire l’utilisation et les risques liés aux produits[...]
-
Rencontres d’acteurs des allées d’arbres
Le 24/10/2024
Organisées par ALLÉES-AVENUES / allées d’avenir et Pelouse et environnement, les rencontres d’acteurs des allées d’arbres ont pour objectif de[...]