Accéder aux documents techniques par thématique
Veille réglementaire
Actualités réglementaires
-
Projet d’arrêté relatif à la Redevance pour pollutions diffuses (RPD) pour l’année 2024 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses
-
Certiphyto : un délai supplémentaire d'un an pour fournir l'attestation de conseil stratégique
Du 23/10/2023 au 13/11/2023
Fiches mises à jour
-
Organismes réglementés et dangers sanitaires
3 nouveaux textes (dans 2 fiches)
Lettre d'infos et veille
Abonnez-vous à la lettre d'information et au bulletin de veille du site
M'abonnerConsultez le dernier bulletin de veilleEn 2024, le Comité de gestion et de pilotage du Label Terre Saine travaille à l'évolution du référentiel et des critères d'évaluation. Ces nouveaux critères d'évaluation vont être expérimentés au printemps sur le terrain.
Contribuez au site !
Actualités & évènements
-
Point d'information en visio - protocole de dévitalisation à l'ail (projet BONZAIL)
Le 20/09/2024
Dans le cadre du projet BONZAIL, Plante & Cité vous propose un point d'information sur le protocole de mise en œuvre de la dévitalisation à[...]
-
VIivre avec la faune sauvage : Vers une gestion rationnelle des bénéfices et des nuisances
Le 26/09/2024
L'Académie Vétérinaire de France propose une journée sur le thème "Vivre avec la faune sauvage - Vers une gestion rationnelle des bénéfices et[...]
-
[Journée technique] Participer à la surveillance biologique du territoire
Le 03/09/2024
Apprenez à reconnaitre les nouveaux ravageurs et maladies de nos espaces verts
La DRAAF Occitanie, FREDON Occitanie et la ville de Cugnaux[...]