Recherche transversale

1464 résultats

Base de données "Choix des gazons"

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : mai 2025

Cette base de données en ligne est un outil d'aide à la décision. Il permet de choisir les espèces et variétés de graminées pour gazon. Il présente pour chaque variété inscrite au catalogue français, la synthèse des notes calculées par le GEVES - Groupe d'Etude et de contrôle des Variétés Et des...

Conception écologique, Outils de planification

Analyse par la phytopharmacovigilance de l’expertise collective de l’Inserm relative aux effets des pesticides sur la santé humaine : identification de signaux et mise en perspective

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025

En réponse à la saisine de cinq directions générales ministérielles1, l’Inserm a actualisé l’expertise collective portant sur les niveaux de présomption d’un lien entre l’exposition aux pesticides et la survenue de pathologies chroniques, qu’elle avait publiée en 2013. Cette actualisation,...

Impacts des produits phytos

Dispositions nationales relatives à la protection des abeilles et autres insectes pollinisateurs

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025

L’objet de la présente note est de préciser le cadre réglementaire relatif à la protection des abeilles et autres insectes pollinisateurs lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques et d’adjuvants, en soulignant les conséquences de ces dispositions sur le dépôt des demandes, les...

Impacts des produits phytos

Protection des abeilles et autres pollinisateurs

Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : juin 2025

1 arrêté national (application : 01/01/2022), 1 avis (application : 24/03/2022), 2 documents explicatifs

Dans le cadre du plan en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, un arrêté relatif à leur protection lors de la réalisation de traitement phytosanitaire a été publié le 20 novembre 2021. Il vient remplacer l'arrêté de 2003. 

Tous les produits sont désormais évalués vis-à-vis...

Encadrement des pratiques phytos

Organismes nuisibles aux végétaux de lutte obligatoire dans les Outres-Mers

Fiche réglementaire | 3 textes | Mise à jour : octobre 2020

3 (application : 01/09/2000, 28/08/2011, 22/09/2013)

Pour ce qui est de la France Métropolitaine, les listes des organismes nuisibles réglementés de lutte obligatoire découle du réglement santé des végétaux 2016/2031. Ce réglement ne propose pas de listes pour les Outres-Mers.

Pour la France, les organismes nuisibles réglementés de lutte...

Organismes réglementés