Espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
2 textes | Mise à jour : mai 2022
Thématique : Organismes réglementés et dangers sanitaires
Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont réglementés au titre du code de la santé publique. L'article D 1338-1 liste les espèces concernées.
Au 27 avril 2022, 5 espèces sont reconnues "nuisibles pour la santé humaine" :
- L'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.) ;
- L'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) ;
- L'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.).
- La processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L.) ;
- La processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L.).
Ce statut permet au préfet de prendre des mesures relatives à leur surveillance et eur gestion par arrêté préfectoral dans les territoires où elles se développent.
Textes réglementaires
Code de la santé publique - Partie réglementaire/1e partie/Livre III/Titre III/Chapitre VIIII - Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
Type : Code et article de code
Date de publication (J.O.) : 27/04/2022
À consulter : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000034506080/#LEGISCTA000034506080
Code de la santé publique - Partie législative/1e partie/Livre III/Titre III/Chapitre VIIII - Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
Type : Code et article de code
Date de publication (J.O.) : 27/01/2016
À consulter : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000031918754/#LEGISCTA000031918754
