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Espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine

Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : mai 2022

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Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont réglementés au titre du code de la santé publique. L'article D 1338-1 liste les espèces concernées. 

Au 27 avril 2022, 5 espèces sont reconnues "nuisibles pour la santé humaine" : 

  • L'ambroisie à feuilles d'armoise...

Organismes réglementés

Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : juillet 2017

1 stratégie nationale

Dans le prolongement de la Loi n°2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité et du Réglement européen 1143/2014 sur les espèces exotiques envahissantes, la France a publié le 23 mars 2017 sa stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes. 

Elle définit les principales...

Organismes réglementés

Décret relatif au contrôle et à la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : septembre 2017

1 décret (application : 24/04/2017)

Ce décret, publié le 21 avril 2017, découle de l'article 149 de la "Loi Biodiversité" et permet la mise en oeuvre en droit français du Réglement (UE) n°1143/2014 règlement les espèces exotiques envahissantes dans l'UE. 

Il propose de modifier le code de l'environnement en lien avec le contrôle...

Organismes réglementés

Chancre coloré du platane - Arrêtés préfectoraux

Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : février 2025

3 (application : 12/10/2022, 18/07/2019, 14/10/2021), 2 documents explicatifs

Le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) est un organisme de quarantaine dont la lutte est obligatoire en tout lieu et en tout temps sur l'ensemble du territoire européen afin de tenter de l'éradiquer là où il est présent et de limiter sa dispersion vers les zones indemnes. Des...

Organismes réglementés

Agents responsables de la maladie des 1000 chancres - organismes réglementés

Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : juillet 2023

1 document explicatif

Détectée en France en 2022 à Lyon dans des parcs, la maladie des 1000 chancres provoquent sur noyers, mais aussi ptérocaryers, un dépérissement progressif des sujets atteints qui finissent par mourrir en quelques années. Originaire du Sud-Ouest du continent Nord-Américan, elle est vectée par des...

Organismes réglementés