
Recherche transversale

Actions menées par le réseau des Parcs naturels régionaux en faveur de la réduction des pesticides
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : janvier 2025
Cette synthèse se base sur les résultats d'une enquête lancée en octobre 2021 auprès des 58 Parcs naturels régionaux, qui avait pour objectif de recenser les actions menées par les Parcs en faveur de la réduction de l'usage des pesticides et de la mise en place de solutions alternatives. État...
Démarches "Zéro pesticide"
Le point sur la Loi Labbé et l'Arrêté lieux à usage collectif
Fiche réglementaire | 8 textes | Mise à jour : janvier 2025
2 (application : 01/01/2017, 22/03/2017), 1 arrêté national (application : 22/01/2021), 4 documents explicatifs
Les cimetières et terrains de sport sont désormais tous concernés par l'interdiction. Pour une partie des terrains de grands jeux, de tennis sur gazons, d'hippodromes, de golfs, l'interdiction est cependant repousée au 1e janvier 2025. Au-delà de cette échéance l'utilisation de produits...
Utilisation dans les espaces accueillant du public
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Projet de lignes directrices sur la délivrance des AMM de 120 jours
Fiche réglementaire | Mise à jour : janvier 2025
L'article 53 du Règlement (CE) n°1107/2009 encadrant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques permet aux États membres d'autoriser, en cas de circonstances particulières, la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques par voie de dérogation à la procédure standard...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Fruits-en-ville : Un outil d'aide à la décision pour planter un fruitier dans un sol urbain
Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : janvier 2025
Planter un arbre fruitier en milieu urbain est parfois un casse-tête au regard de la contamination supposée ou avérée dans les sols.
Plusieurs questions surgissent alors :
-La contamination de mon sol est-elle importante ?
-Va-telle migrer dans les fruits si je plante des fruitiers en libre accès ?
Conception écologique