
Recherche transversale

Zones de non traitement et distances de sécurité à respecter en cas d'utilisation de produits phytosanitaires
Fiche réglementaire | Mise à jour : septembre 2024
Pour protéger la santé humaine et l’environnement, chaque produit phytopharmaceutique mis en marché en France se voit imposer en fonction de sa toxicité, de son écotoxicité, de ses modalités d’application et autres caractéristiques, des distances minimales de sécurité par usage à respecter en...
Encadrement des pratiques phytos
Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytopharmaceutiques et protection des riverains
Fiche réglementaire | 14 textes | Mise à jour : septembre 2024
4 (application : 08/05/2017, 01/01/2020, 27/01/2022, 22/03/2023), 1 décret (application : 01/01/2020), 2 (application : 04/02/2020, 04/08/2023), 1 avis (application : 10/01/2017), 1 note de service (application : 02/06/2022), 4 documents explicatifs
L'Arrêté du 4 mai 2017, modifié par l'arrêté du 27/12/2019, l'arrêté du 25/01/2022 et l'arrêté du 14/02/2023, prévoit des dispositions encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants.
Pour limiter l'impact des produits sur la santé...
Encadrement des pratiques phytos
Chancre coloré du platane - Retour d'expériences sur la prise en compte de la faune protégée lors d'abattages de platanes chancrés le long du Canal du Midi
Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : septembre 2024
Ce retour d’expérience s’appuie sur plus de 8 ans de pratique du bureau d’études Naturalia Environnement dans le suivi environnemental des abattages de platanes chancrés du canal du Midi pour le compte de Voies Navigables de France.
VNF a souhaité pouvoir valoriser cette expérience. Pour les...
Gestion du chancre coloré du platane
Chancre coloré du platane - Exemple d'appel d'offre "Travaux d'abattage et évacuation des arbres atteints de chancre coloré" de la Métropole de Lyon
Document | Document administratif | Mise à jour : septembre 2024
En 2017, la Métropole de Lyon lance un marché public concernant les travaux d'abattage et d'évacuation des arbres atteints de chancre coloré sur son territoire. Cet appel d'offre précise que l'exécution du marché est soumise à des conditions particulières. Il comporte des conditions d'exécution...
Gestion du chancre coloré du platane
Chancre coloré du platane - Programme "Replantons le canal du Midi"
Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : septembre 2024
Les plantations d'arbres le long du canal du midi est historiquement constituées à 90% de platanes. Hors depuis 2006, les platanes du canal sont attaqués par le chancre coloré, ce qui a conduit à l'abattage de dizaine de miliers de platanes. Afin de replanter les berges suite à l'assainissement...
Gestion du chancre coloré du platane