Recherche transversale
1464 résultats
Nématode du pin - Organisme réglementé
Fiche réglementaire | 6 textes | Mise à jour : avril 2026
1 décision d'exécution (application : 27/09/2012), 1 instruction technique (application : 04/03/2019), 1 arrêté préfectoral, 3 documents explicatifs
Le nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) est un organisme originaire d'Amérique du Nord. C'est un ver qui parasite principalement les pins. Il est cependant susceptible de se développer sur d'autres conifères (dont diverses espèces de cèdres, mélèzes, sapins et épicéas). Il entraîne la...
Organismes réglementés
Plan de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes de GDS France et FREDON France
Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : avril 2026
GDS France et FREDON France, organismes à vocation sanitaires, se sont associés pour développer une stratégie commune et cohérente de lutte contre le frelon à pattes jaunes retranscrit dans ce document stratégique élaboré en commun.
Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie
Xylella fastidiosa : aspects réglementaires
Fiche réglementaire | 9 textes | Mise à jour : avril 2026
4 (application : 28/09/2023, 11/10/2021, 18/08/2020, 09/10/2020), 1 arrêté national (application : 25/10/2020), 4 documents explicatifs
La bactérie Xylella fastidiosa est classé organisme de quarantaine prioritaire par le réglement européen santé des végétaux (réglement 2016/2031, réglement 2019/1702) et danger sanitaire (article L 201-1 du code rural), sa lutte est donc obligatoire en tout lieu et tout temps sur tout le...
Organismes réglementés
Le charançon rouge des palmiers - organisme réglementé
Fiche réglementaire | 7 textes | Mise à jour : avril 2026
1 arrêté national, 1 arrêté préfectoral (application : 14/01/2026), 4 documents explicatifs
A compter de novembre 2025, le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus) n'est plus considéré comme organisme de quarantaine pour la protection des végétaux : il n'y aura plus d'obligation de lutte au niveau national (arrêté du 28/04/25).
Le charançon rouge restant organisme...
Organismes réglementés
Produits phytopharmaceutiques : pulvérisation par drônes
Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : avril 2026
1 loi (application : 25/04/2025)
Le I de l'article L. 253-8 du CRPM encadre la pulvérisation aérienne, dont par drones (aéronef télépilotés ou sans personne à bord) des produits phytopharmaceutiques (modifié dernièrement par la loi n° 2025-365). Par défaut, celle-ci est interdite. Des exceptions existent pour certaines cultures...
Encadrement des pratiques phytos
