Recherche transversale
[Synthèse bibliographique] Le contrôle biologique des plantes exotiques envahissantes en France
Document | Référence bibliographique | Mise à jour : janvier 2026
Le contrôle biologique classique est considéré comme une alternative durable et rentable aux méthodes mécaniques ou chimiques. Ce document constitue une synthèse bibliographique sur le contrôle biologique des plantes exotiques envahissantes (EEE), avec un focus particulier sur la France...
Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes
Dangers sanitaires
Fiche réglementaire | Mise à jour : janvier 2026
Les dangers sanitaires sont définis à l'article L 201-1 du code rural. Ils comprennent les dangers zoosanitaires, les dangers phytosanitaires, ainsi que les dangers susceptibles de porter atteinte à la sécurité sanitaires des aliments. Ces dangers peuvent faire l'objet de mesures de suivi et de...
Organismes réglementés
Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytopharmaceutiques et protection des riverains
Fiche réglementaire | 14 textes | Mise à jour : janvier 2026
4 (application : 08/05/2017, 01/01/2020, 27/01/2022, 22/03/2023), 1 décret (application : 01/01/2020), 2 (application : 04/02/2020, 04/08/2023), 1 avis (application : 10/01/2017), 1 note de service (application : 02/06/2022), 4 documents explicatifs
L'Arrêté du 4 mai 2017, modifié par l'arrêté du 27/12/2019, l'arrêté du 25/01/2022 et l'arrêté du 14/02/2023, prévoit des dispositions encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants.
Pour limiter l'impact des produits sur la santé...
Encadrement des pratiques phytos
Certiphyto - Certificats individuels professionnels produits phytopharmaceutiques
Fiche réglementaire | 13 textes | Mise à jour : janvier 2026
2 (application : 18/10/2011, 01/10/2016), 7 (application : 01/10/2016, 01/10/2016, 01/10/2016, 01/10/2016, 19/10/2016, 25/08/2018, 25/08/2018), 3 documents explicatifs
Depuis le 26/11/15, un certifcat individuel professionnel - Certiphyto ou CIPP - est obligatoire pour tous les professionnels utilisant, conseillant l'utilisation ou commercialisant des produits phytosanitaires (qu’ils soient issus de la synthèse chimique ou de biocontrôle).
Valable 5 ans, il...
Certificats et agréments phyto
Certiphyto - Agrément des entreprises
Fiche réglementaire | 11 textes | Mise à jour : janvier 2026
6 (application : 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 21/10/2020), 1 note de service (application : 01/01/2021), 4 documents explicatifs
En complèment de la certification du personnel, les entreprises appliquant des produits en prestation de services, conseillant l'utilisation ou vendant des produits phytosanitaires doivent obtenir un agrément pour exercer leur activité. Seuls sont exemptés les entreprises en prestation de...
Certificats et agréments phyto
Charte pour la prise en compte des chiroptères & des oiseaux nicheurs dans la gestion et l'entretien du patrimoine arboré et l'aménagement du territoire de l'Eurométropole et de la ville de Strasbourg
Document | Charte | Mise à jour : février 2026
LES CHAUVES-SOURIS
Les chauves-souris sont les seuls mammifères pratiquant le vol actif, c’est à dire qu’elles sont capables de battre des ailes afin de combattre la pesanteur. Elles se déplacent grâce à l’écholocation (émission d’ultra-sons et analyse des échos). Les espèces européennes sont...
Gestion du chancre coloré du platane
Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro JEVI - N°177 - janvier 2026
Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : février 2026
Veille issue de la presse technique et scientifique
Chancre coloré du platane
Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles
Prévention - Prophylaxie - Surveillance
Réglementation et bonnes pratiques
Flore et faune invasives
Pratique de gestion et d'entretien durable
Veille...
Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane
Guide des bonnes pratiques pour le contrôle de Cortaderia selloana (herbe de la Pampa)
Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : février 2026
Ce guide des bonnes pratiques pour le contrôle de l’herbe de la Pampa (Cortaderia selloana) a été rédigé dans le cadre du projet LIFE17 NAT/ES/000495, « Urgent measures for controlling the spread of Pampa Grass (Cortaderia selloana) in Atlantic Area », le projet LIFE Stop Cortaderia. Ce projet...
Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes
Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle
Fiche réglementaire | 3 textes | Mise à jour : février 2026
1 décret (application : 01/02/2022), 1 document explicatif
La liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, produits non soumis à un certain nombre d'exigences législatives et réglementaires, est mensuellement mise à jour sous forme de note de service DGAL/SDSPV. Les nouveautés y apparaissent en surbrillance grisée.
Ces produits font partie de...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
[Replay webinaire] Solutions et outils pour faire face à l’Herbe de la pampa
Document | Vidéo à visualiser | Mise à jour : février 2026
Le Centre national de ressources sur les espèces exotiques envahissantes a organisé le mardi 20 janvier 2026, avec l’Office français de la biodiversité (OFB), le Conservatoire d’espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine (CEN-NA) et le Conservatoire botanique national Sud-Atlantique (CBN-SA), un...
Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes
Les intrants utilisables dans les JEVI
Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : février 2026
5 documents explicatifs
Face à une offre de plus en plus diversifiée de produits de protection des plantes, il est parfois difficile pour les gestionnaires de comprendre quel produit appartient à quelle catégorie, et comment l’utiliser en conformité avec la réglementation. Qu'est-ce qu'un produit phytosanitaire, une...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Règlement santé des végétaux - Organismes nuisibles réglementés, circulation des végétaux, passeport phytosanitaire
Fiche réglementaire | 13 textes | Mise à jour : février 2026
1 réglement (application : 14/12/2019), 2 (application : 15/12/2017, 14/12/2019), 1 réglement délégué (application : 14/12/2019), 1 arrêté national (application : 24/04/2020), 6 documents explicatifs
Depuis le 14 décembre 2019, les règles relatives à la gestion des organismes nuisibles réglementés, à la circulation des végétaux et au passeport phytosantaire ont évolué. Ces nouvelles règles découlent du réglement (UE) 2016/2031, dit "santé des végétaux", qui est venu abrogé la directive...
Organismes réglementés
Xylella fastidiosa : aspects réglementaires
Fiche réglementaire | 9 textes | Mise à jour : septembre 2023
4 (application : 28/09/2023, 11/10/2021, 18/08/2020, 09/10/2020), 1 arrêté national (application : 25/10/2020), 4 documents explicatifs
La bactérie Xylella fastidiosa est classé organisme de quarantaine prioritaire par le réglement européen santé des végétaux (réglement 2016/2031, réglement 2019/1702) et danger sanitaire (article L 201-1 du code rural), sa lutte est donc obligatoire en tout lieu et tout temps sur tout le...
Organismes réglementés
Les produits phytopharmaceutiques / phytosanitaires : statut et mise en marché
Fiche réglementaire | 9 textes | Mise à jour : février 2026
1 réglement (application : 14/06/2011), 1 décret (application : 01/07/2012), 2 (application : 23/09/2020, 10/04/2025), 3 (application : 13/04/2021, 07/04/2025, 01/01/2026), 2 documents explicatifs
Les produits phytopharmaceutiques, ou produits phytosanitaires, sont définis par l’article 3 du réglement (CE) n°1107/2009, repris à l’article L 253-1 du code rural et de la pêche maritime, comme :
Des « substances actives ou préparations contenant une ou plusieurs substances actives qui sont...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Espèces exotiques envahissantes : cadre réglementaire européen
Fiche réglementaire | 11 textes | Mise à jour : août 2025
1 réglement (application : 01/01/2015), 5 (application : 14/07/2016, 13/07/2017, 19/08/2019, 16/08/2022, 01/08/2025), 5 documents explicatifs
Depuis fin 2014, l'UE dispose d'une réglementation sur la prévention et la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes (EEE) sur son territoire. Dans le cadre de cette réglementation, le terme EEE désigne une "espèce exotique dont l’introduction ou la...
Organismes réglementés
Chancre coloré du platane - Organisme réglementé
Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : septembre 2025
1 réglement d'exécution (application : 12/10/2022), 1 arrêté national (application : 07/02/2025), 2 documents explicatifs
Le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) est un organisme de quarantaine dont la lutte est obligatoire en tout lieu et en tout temps sur l'ensemble du territoire européen (réglement européen 2019/2072 santé des végétaux) afin de tenter de l'éradiquer là où il est présent et de limiter...
Organismes réglementés
Directive Cadre Européenne 2009/128/CE "utilisation durable des pesticides"
Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : février 2022
1 directive (application : 25/11/2009), 1 document explicatif
La "Directive cadre européenne 2009/128/CE du 21/10/2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable", surnommée Directive "utilisation durable des pesticides", a pour objectif de créer un cadre juridique...
Encadrement des pratiques phytos
Règlement santé des végétaux : Mesures de lutte obligatoire spécifiques contre les organismes nuisibles réglementés
Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : septembre 2024
1 réglement d'exécution (application : 28/02/2024)
En Europe, le réglement "santé des végétaux" (réglement (UE) 2016/2031) impose sur l'ensemble du territoire européen des mesures de suivi et de lutte contre un certain nombre d'organismes nuisibles aux végétaux cultivés. Ces organismes réglementés sont interdits d'introduction sur le territoire...
Organismes réglementés
Proposition de réglement européen établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants porteu
Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : avril 2018
1 texte en projet
Ce texte concerne la mise à disposition sur le marché des fertilisants porteurs du marquage CE. Il viendra compléter les mesures issues du réglement (CE) n°2003/2003 sur les engrais, et permettra de faciliter l'accès des engrais organiques et à base de déchets au marché de l'UE en les soumettant...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Zéro phyto sur les sols sportifs : 100 % des villes engagées, mais 19 % encore sans cadre formalisé
Actualité |
Dans le sillage des Jeux Olympiques et Paralympiques qui ont mis en lumière l’importance d’infrastructures sportives modernes, durables et attractives, l’Observatoire des villes vertes s’est intéressé à ce sujet en menant une enquête auprès des villes sur les pratiques d’entretien de ces équipements et la mise en œuvre du zéro phyto chimique par les villes. Pivot de la pratique sportive urbaine, l’entretien des infrastructures sportives doit aujourd’hui concilier sécurité des usagers, qualité des terrains et respect de l’environnement.
Démarches "Zéro pesticide"


