Recherche transversale
Organismes nuisibles aux végétaux de lutte obligatoire dans les Outres-Mers
Fiche réglementaire | 3 textes | Mise à jour : octobre 2020
3 (application : 01/09/2000, 28/08/2011, 22/09/2013)
Pour ce qui est de la France Métropolitaine, les listes des organismes nuisibles réglementés de lutte obligatoire découle du réglement santé des végétaux 2016/2031. Ce réglement ne propose pas de listes pour les Outres-Mers.
Pour la France, les organismes nuisibles réglementés de lutte...
Organismes réglementés
Le charançon rouge des palmiers - organisme réglementé
Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : juin 2025
1 arrêté national, 4 documents explicatifs
A compter de novembre 2025, le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus) n'est plus considéré comme organisme de quarantaine pour la protection des végétaux : il n'y aura plus d'obligation de lutte au niveau national (arrêté du 28/04/25).
Le charançon rouge restant organisme...
Organismes réglementés
Lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses
Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : septembre 2018
1 code et article de code (application : 27/01/2016), 1 décret (application : 29/04/2017), 1 document explicatif
Les ambroisies (à feuille d'armoise, trifide, et à épis lisses), qui émettent un pollen allergène, posent des problèmes de santé publique et impactent la production agricole. C'est pourquoi elles font l'objet de mesures de lutte obligatoire au niveau nationale.
La lutte obligatoire contre les...
Organismes réglementés
Espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : mai 2022
2
Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont réglementés au titre du code de la santé publique. L'article D 1338-1 liste les espèces concernées.
Au 27 avril 2022, 5 espèces sont reconnues "nuisibles pour la santé humaine" :
- L'ambroisie à feuilles d'armoise...
Organismes réglementés
Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes
Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : juillet 2017
1 stratégie nationale
Dans le prolongement de la Loi n°2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité et du Réglement européen 1143/2014 sur les espèces exotiques envahissantes, la France a publié le 23 mars 2017 sa stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes.
Elle définit les principales...
Organismes réglementés
Décret relatif au contrôle et à la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales
Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : septembre 2017
1 décret (application : 24/04/2017)
Ce décret, publié le 21 avril 2017, découle de l'article 149 de la "Loi Biodiversité" et permet la mise en oeuvre en droit français du Réglement (UE) n°1143/2014 règlement les espèces exotiques envahissantes dans l'UE.
Il propose de modifier le code de l'environnement en lien avec le contrôle...
Organismes réglementés
Chancre coloré du platane - Arrêtés préfectoraux
Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : février 2025
3 (application : 12/10/2022, 18/07/2019, 14/10/2021), 2 documents explicatifs
Le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) est un organisme de quarantaine dont la lutte est obligatoire en tout lieu et en tout temps sur l'ensemble du territoire européen afin de tenter de l'éradiquer là où il est présent et de limiter sa dispersion vers les zones indemnes. Des...
Organismes réglementés
Agents responsables de la maladie des 1000 chancres - organismes réglementés
Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : juillet 2023
1 document explicatif
Détectée en France en 2022 à Lyon dans des parcs, la maladie des 1000 chancres provoquent sur noyers, mais aussi ptérocaryers, un dépérissement progressif des sujets atteints qui finissent par mourrir en quelques années. Originaire du Sud-Ouest du continent Nord-Américan, elle est vectée par des...
Organismes réglementés
Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro JEVI - N°170 - mai 2025
Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : juin 2025
Veille issue de la presse technique et scientifique
Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles
Prévention - Prophylaxie - Surveillance
Méthode de lutte et biocontrôle
Réglementation et bonnes pratiques
Pratique de gestion et d'entretien durable
Santé et sécurité au travail
Flore et faune...
Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Impacts des produits phytos, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Démarches "Zéro pesticide", Réglementation
En France, des produits phytopharmaceutiques non autorisés circulent toujours
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025
L'Anses a analysé les expositions et intoxications causées par des produits phytopharmaceutiques enregistrées par les Centres antipoison de début 2017 à fin 2022, en se focalisant sur les substances actives qui ne sont pas ou plus approuvées dans l'Union européenne. Malgré des retraits du marché...
Impacts des produits phytos, Réglementation
PhytoStimData - Plateforme de gestion des données Phytopharmaceutique et des Biostimulants et produits associés
Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : juin 2025
PhytoStimData regroupe les informations réglementaires et logistiques de la majorité des produits du marché. Vous pouvez rechercher les produits par nom, AMM ou GENCODE, sur l'ensemble des fournisseurs ou un fournisseur en particulier.
Méthodes de lutte et biocontrôle, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos
Pollinisateurs.com : La plateforme pour agir en faveur des pollinisateurs
Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : juin 2025
Pourquoi cette plateforme ?
Les insectes pollinisateurs jouent un rôle fondamental dans nos écosystèmes et notre agriculture. 75 % de l’alimentation humaine (fruits, légumes, oléagineux, protéagineux, etc.) et près de 90 % des plantes à fleurs sauvages dépendent de l’activité pollinisatrice des...
Impacts des produits phytos, Démarches "Zéro pesticide"
Frelon asiatique / à pattes jaunes - Organisme réglementé
Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : juillet 2025
1 texte en projet
Le frelon asiatique à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax) est réglementé en France depuis 2012 du fait de ses impacts sur l'abeille domestique. En 2016, il est listé parmi les espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union Européenne (règlement d'exécution (UE) 2016/1141)....
Organismes réglementés
Le frelon asiatique, Vespa velutina
Document | Site à consulter | Mise à jour : juillet 2025
Cette page d'information est dédiée au frelon asiatique à pattes jaunes, organisme réglementé au niveau français et européen.
Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Réglementation
Espèces exotiques envahissantes : cadre réglementaire français
Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : juillet 2025
5 (application : 23/02/2018, 23/02/2018, 15/05/2020, 07/04/2023, 01/09/2024)
Les arrêtés des 14 février 2018 modifiés permettent de réglementer en France métropolitaine les espèces exotiques envahissantes animales et végétales (aquatiques et terrestres).
Sont concernées :
- les espèces réglementées par le Réglement européen 1143-2014 relatif à la prévention et à la...
Organismes réglementés
Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro JEVI - N°171 - juin 2025
Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : juillet 2025
Veille issue de la presse technique et scientifique
Chancre coloré du platane
Reconnaissance et gestion de la flore spontanée
Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles
Prévention - Prophylaxie - Surveillance
Méthode de lutte et biocontrôle
Pratique de gestion et d'entretien...
Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Impacts des produits phytos, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane
Kit Chancre coloré du platane - Guide de bonnes pratiques "Préserver les platanes face au chancre coloré"
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juillet 2025
Dans le prolongement de la 1e édition, cette nouvelle version du guide vient accompagner la sortie de l'arrêté du 31 janvier 2025 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani (CERAFP) agent pathogène du chancre coloré du platane pour permettre une meilleure appropriation des mesures...
Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie
Tapis vert – végétalisation ciblée des banquettes et des abords de voies ¦ Rapport final 2018-2024
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juillet 2025
Contexte : Le réseau ferroviaire suisse s'étend sur environ 5300 kilomètres et compte parmi les réseaux les plus denses au monde. Chaque jour, ce ne sont pas moins de 1,2 million de passagers et 1 million de tonnes de marchandises qui sont transportés par le train. Les exigences en matière de...
Conception écologique
Améliorer la qualité de l'eau par la protection de nos captages
Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : juillet 2025
La pollution des ressources en eau représente une menace insidieuse, avec des impacts à long terme sur la santé humaine (substances chimiques nocives responsables de nombreuses pathologies) et l’environnement (atteinte à la viabilité des écosystèmes aquatiques, essentiels à la...
Impacts des produits phytos
Génie végétal : Solutions naturelles sans structures rigides
Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : juillet 2025
Depuis des temps immémoriaux, les plantes ont été utilisées pour la protection des sols. Les premières communautés sédentaires y sont parvenues par le moyen le plus simple : l’utilisation de matériaux de l'environnement.
Dès cette époque, il a fallu trouver des moyens de stabiliser et de...
Conception écologique


