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1449 résultats

Organismes nuisibles aux végétaux de lutte obligatoire dans les Outres-Mers

Fiche réglementaire | 3 textes | Mise à jour : octobre 2020

3 (application : 01/09/2000, 28/08/2011, 22/09/2013)

Pour ce qui est de la France Métropolitaine, les listes des organismes nuisibles réglementés de lutte obligatoire découle du réglement santé des végétaux 2016/2031. Ce réglement ne propose pas de listes pour les Outres-Mers.

Pour la France, les organismes nuisibles réglementés de lutte...

Organismes réglementés

Le charançon rouge des palmiers - organisme réglementé

Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : juin 2025

1 arrêté national, 4 documents explicatifs

A compter de novembre 2025, le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus) n'est plus considéré comme organisme de quarantaine pour la protection des végétaux : il n'y aura plus d'obligation de lutte au niveau national (arrêté du 28/04/25).

Le charançon rouge restant organisme...

Organismes réglementés

Lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses

Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : septembre 2018

1 code et article de code (application : 27/01/2016), 1 décret (application : 29/04/2017), 1 document explicatif

Les ambroisies (à feuille d'armoise, trifide, et à épis lisses), qui émettent un pollen allergène, posent des problèmes de santé publique et impactent la production agricole. C'est pourquoi elles font l'objet de mesures de lutte obligatoire au niveau nationale.

La lutte obligatoire contre les...

Organismes réglementés

Espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine

Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : mai 2022

2

Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont réglementés au titre du code de la santé publique. L'article D 1338-1 liste les espèces concernées. 

Au 27 avril 2022, 5 espèces sont reconnues "nuisibles pour la santé humaine" : 

  • L'ambroisie à feuilles d'armoise...

Organismes réglementés

Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : juillet 2017

1 stratégie nationale

Dans le prolongement de la Loi n°2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité et du Réglement européen 1143/2014 sur les espèces exotiques envahissantes, la France a publié le 23 mars 2017 sa stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes. 

Elle définit les principales...

Organismes réglementés

Décret relatif au contrôle et à la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : septembre 2017

1 décret (application : 24/04/2017)

Ce décret, publié le 21 avril 2017, découle de l'article 149 de la "Loi Biodiversité" et permet la mise en oeuvre en droit français du Réglement (UE) n°1143/2014 règlement les espèces exotiques envahissantes dans l'UE. 

Il propose de modifier le code de l'environnement en lien avec le contrôle...

Organismes réglementés

Chancre coloré du platane - Arrêtés préfectoraux

Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : février 2025

3 (application : 12/10/2022, 18/07/2019, 14/10/2021), 2 documents explicatifs

Le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) est un organisme de quarantaine dont la lutte est obligatoire en tout lieu et en tout temps sur l'ensemble du territoire européen afin de tenter de l'éradiquer là où il est présent et de limiter sa dispersion vers les zones indemnes. Des...

Organismes réglementés

Agents responsables de la maladie des 1000 chancres - organismes réglementés

Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : juillet 2023

1 document explicatif

Détectée en France en 2022 à Lyon dans des parcs, la maladie des 1000 chancres provoquent sur noyers, mais aussi ptérocaryers, un dépérissement progressif des sujets atteints qui finissent par mourrir en quelques années. Originaire du Sud-Ouest du continent Nord-Américan, elle est vectée par des...

Organismes réglementés

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro JEVI - N°170 - mai 2025

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : juin 2025

Veille issue de la presse technique et scientifique

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Méthode de lutte et biocontrôle

Réglementation et bonnes pratiques

Pratique de gestion et d'entretien durable

Santé et sécurité au travail

Flore et faune...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Impacts des produits phytos, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Démarches "Zéro pesticide", Réglementation

En France, des produits phytopharmaceutiques non autorisés circulent toujours

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025

L'Anses a analysé les expositions et intoxications causées par des produits phytopharmaceutiques enregistrées par les Centres antipoison de début 2017 à fin 2022, en se focalisant sur les substances actives qui ne sont pas ou plus approuvées dans l'Union européenne. Malgré des retraits du marché...

Impacts des produits phytos, Réglementation

PhytoStimData - Plateforme de gestion des données Phytopharmaceutique et des Biostimulants et produits associés

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : juin 2025

PhytoStimData regroupe les informations réglementaires et logistiques de la majorité des produits du marché. Vous pouvez rechercher les produits par nom, AMM ou GENCODE, sur l'ensemble des fournisseurs ou un fournisseur en particulier.

Méthodes de lutte et biocontrôle, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos

Pollinisateurs.com : La plateforme pour agir en faveur des pollinisateurs

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : juin 2025

Pourquoi cette plateforme ?

Les insectes pollinisateurs jouent un rôle fondamental dans nos écosystèmes et notre agriculture. 75 % de l’alimentation humaine (fruits, légumes, oléagineux, protéagineux, etc.) et près de 90 % des plantes à fleurs sauvages dépendent de l’activité pollinisatrice des...

Impacts des produits phytos, Démarches "Zéro pesticide"

Frelon asiatique / à pattes jaunes - Organisme réglementé

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : juillet 2025

1 texte en projet

Le frelon asiatique à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax) est réglementé en France depuis 2012 du fait de ses impacts sur l'abeille domestique. En 2016, il est listé parmi les espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union Européenne (règlement d'exécution (UE) 2016/1141)....

Organismes réglementés

Le frelon asiatique, Vespa velutina

Document | Site à consulter | Mise à jour : juillet 2025

Cette page d'information est dédiée au frelon asiatique à pattes jaunes, organisme réglementé au niveau français et européen.  

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Réglementation

Espèces exotiques envahissantes : cadre réglementaire français

Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : juillet 2025

5 (application : 23/02/2018, 23/02/2018, 15/05/2020, 07/04/2023, 01/09/2024)

Les arrêtés des 14 février 2018 modifiés permettent de réglementer en France métropolitaine les espèces exotiques envahissantes animales et végétales (aquatiques et terrestres). 

Sont concernées : 

  • les espèces réglementées par le Réglement européen 1143-2014 relatif à la prévention et à la...

Organismes réglementés

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro JEVI - N°171 - juin 2025

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : juillet 2025

Veille issue de la presse technique et scientifique

Chancre coloré du platane

Reconnaissance et gestion de la flore spontanée

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Méthode de lutte et biocontrôle

Pratique de gestion et d'entretien...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Impacts des produits phytos, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane

Kit Chancre coloré du platane - Guide de bonnes pratiques "Préserver les platanes face au chancre coloré"

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juillet 2025

Dans le prolongement de la 1e édition, cette nouvelle version du guide vient accompagner la sortie de l'arrêté du 31 janvier 2025 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani (CERAFP) agent pathogène du chancre coloré du platane pour permettre une meilleure appropriation des mesures...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie

Tapis vert – végétalisation ciblée des banquettes et des abords de voies ¦ Rapport final 2018-2024

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juillet 2025

Contexte : Le réseau ferroviaire suisse s'étend sur environ 5300 kilomètres et compte parmi les réseaux les plus denses au monde. Chaque jour, ce ne sont pas moins de 1,2 million de passagers et 1 million de tonnes de marchandises qui sont transportés par le train. Les exigences en matière de...

Conception écologique

Améliorer la qualité de l'eau par la protection de nos captages

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : juillet 2025

La pollution des ressources en eau représente une menace insidieuse, avec des impacts à long terme sur la santé humaine (substances chimiques nocives responsables de nombreuses pathologies) et l’environnement (atteinte à la viabilité des écosystèmes aquatiques, essentiels à la...

Impacts des produits phytos

Génie végétal : Solutions naturelles sans structures rigides

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : juillet 2025

Depuis des temps immémoriaux, les plantes ont été utilisées pour la protection des sols. Les premières communautés sédentaires y sont parvenues par le moyen le plus simple : l’utilisation de matériaux de l'environnement.

Dès cette époque, il a fallu trouver des moyens de stabiliser et de...

Conception écologique