Recherche transversale

1427 résultats

Guide de reconnaissance des principaux auxiliaires

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : mai 2025

Ce guide élaboré par la Chambre d’Agriculture des Hautes-Alpes recense les principaux auxiliaires que l’on est susceptible de retrouver dans les vergers. Des éléments simples de reconnaissance et de biologie ainsi qu’une présentation de leur intérêt agronomique seront détaillés sur chaque...

Méthodes de lutte et biocontrôle

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro JEVI - N°169 - avril 2025

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : mai 2025

Veille issue de la presse technique et scientifique

Chancre coloré du platane

Reconnaissance et gestion de la flore spontanée

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Méthode de lutte et biocontrôle

Flore et faune invasives

Santé et sécurité au...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Impacts des produits phytos, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane

Comment comprendre la dégradation des pesticides dans les sols ?

Document | Autre | Mise à jour : mai 2025

Dix chercheurs des Universités d'Aix-Marseille et de Strasbourg, et de l'INRAE de Dijon ont collaboré avec le dessinateur Sergio Castagne pour illustrer leurs recherches sur les pesticides dans les sols en une bande dessinée. Ces recherches ont été menées de 2019 à 2023 dans un projet financé...

Impacts des produits phytos

Base de données "Choix des gazons"

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : mai 2025

Cette base de données en ligne est un outil d'aide à la décision. Il permet de choisir les espèces et variétés de graminées pour gazon. Il présente pour chaque variété inscrite au catalogue français, la synthèse des notes calculées par le GEVES - Groupe d'Etude et de contrôle des Variétés Et des...

Conception écologique, Outils de planification

Analyse par la phytopharmacovigilance de l’expertise collective de l’Inserm relative aux effets des pesticides sur la santé humaine : identification de signaux et mise en perspective

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025

En réponse à la saisine de cinq directions générales ministérielles1, l’Inserm a actualisé l’expertise collective portant sur les niveaux de présomption d’un lien entre l’exposition aux pesticides et la survenue de pathologies chroniques, qu’elle avait publiée en 2013. Cette actualisation,...

Impacts des produits phytos

Dispositions nationales relatives à la protection des abeilles et autres insectes pollinisateurs

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025

L’objet de la présente note est de préciser le cadre réglementaire relatif à la protection des abeilles et autres insectes pollinisateurs lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques et d’adjuvants, en soulignant les conséquences de ces dispositions sur le dépôt des demandes, les...

Impacts des produits phytos

Protection des abeilles et autres pollinisateurs

Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : juin 2025

1 arrêté national (application : 01/01/2022), 1 avis (application : 24/03/2022), 2 documents explicatifs

Dans le cadre du plan en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, un arrêté relatif à leur protection lors de la réalisation de traitement phytosanitaire a été publié le 20 novembre 2021. Il vient remplacer l'arrêté de 2003. 

Tous les produits sont désormais évalués vis-à-vis...

Encadrement des pratiques phytos

Préserver les platanes face au chancre coloré du platane : guide et kit de bonnes pratiques

Page de contenu

Dans le cadre de la lutte contre le chancre coloré du platane, Plante & Cité, en collaboration avec le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, publie  une version enrichie du guide de référence à destination des gestionnaires et des propriétaires de platanes.

Pour...

Gestion du chancre coloré du platane

Kit Chancre coloré du platane - Guide de bonnes pratiques "Préserver les platanes face au chancre coloré"

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025

Dans le prolongement de la 1e édition, cette nouvelle version du guide vient accompagner la sortie de l'arrêté du 31 janvier 2025 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani (CERAFP) agent pathogène du chancre coloré du platane pour permettre une meilleure appropriation des mesures...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie

Xylella fastidiosa : aspects réglementaires

Fiche réglementaire | 9 textes | Mise à jour : septembre 2023

4 (application : 28/09/2023, 11/10/2021, 18/08/2020, 09/10/2020), 1 arrêté national (application : 25/10/2020), 4 documents explicatifs

La bactérie Xylella fastidiosa est classé organisme de quarantaine prioritaire par le réglement européen santé des végétaux (réglement 2016/2031, réglement 2019/1702) et danger sanitaire (article L 201-1 du code rural), sa lutte est donc obligatoire en tout lieu et tout temps sur tout le...

Organismes réglementés

Organismes nuisibles aux végétaux de lutte obligatoire dans les Outres-Mers

Fiche réglementaire | 3 textes | Mise à jour : octobre 2020

3 (application : 01/09/2000, 28/08/2011, 22/09/2013)

Pour ce qui est de la France Métropolitaine, les listes des organismes nuisibles réglementés de lutte obligatoire découle du réglement santé des végétaux 2016/2031. Ce réglement ne propose pas de listes pour les Outres-Mers.

Pour la France, les organismes nuisibles réglementés de lutte...

Organismes réglementés

Règlement santé des végétaux - Organismes nuisibles réglementés, circulation des végétaux, passeport phytosanitaire

Fiche réglementaire | 12 textes | Mise à jour : septembre 2024

1 réglement (application : 14/12/2019), 2 (application : 15/12/2017, 14/12/2019), 1 réglement délégué (application : 14/12/2019), 1 arrêté national (application : 24/04/2020), 5 documents explicatifs

Depuis le 14 décembre 2019, les règles relatives à la gestion des organismes nuisibles réglementés, à la circulation des végétaux et au passeport phytosantaire ont évolué. Ces nouvelles règles découlent du réglement (UE) 2016/2031, dit "santé des végétaux", qui est venu abrogé la directive...

Organismes réglementés

Espèces exotiques envahissantes : cadre réglementaire européen

Fiche réglementaire | 10 textes | Mise à jour : novembre 2022

1 réglement (application : 01/01/2015), 4 (application : 14/07/2016, 13/07/2017, 19/08/2019, 16/08/2022), 5 documents explicatifs

Depuis fin 2014, l'UE dispose d'une réglementation sur la prévention et la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes (EEE) sur son territoireDans le cadre de cette réglementation, le terme EEE désigne une "espèce exotique dont l’introduction ou la...

Organismes réglementés

Chancre coloré du platane - Organisme réglementé

Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : février 2025

1 réglement d'exécution (application : 12/10/2022), 1 arrêté national (application : 07/02/2025), 2 documents explicatifs

Le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) est un organisme de quarantaine dont la lutte est obligatoire en tout lieu et en tout temps sur l'ensemble du territoire européen (réglement européen 2019/2072 santé des végétaux) afin de tenter de l'éradiquer là où il est présent et de limiter...

Organismes réglementés

Le charançon rouge des palmiers - organisme réglementé

Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : juin 2025

1 arrêté national, 4 documents explicatifs

A compter de novembre 2025, le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus) n'est plus considéré comme organisme de quarantaine pour la protection des végétaux : il n'y aura plus d'obligation de lutte au niveau national (arrêté du 28/04/25).

Le charançon rouge restant organisme...

Organismes réglementés

Lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses

Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : septembre 2018

1 code et article de code (application : 27/01/2016), 1 décret (application : 29/04/2017), 1 document explicatif

Les ambroisies (à feuille d'armoise, trifide, et à épis lisses), qui émettent un pollen allergène, posent des problèmes de santé publique et impactent la production agricole. C'est pourquoi elles font l'objet de mesures de lutte obligatoire au niveau nationale.

La lutte obligatoire contre les...

Organismes réglementés

Espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine

Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : mai 2022

2

Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont réglementés au titre du code de la santé publique. L'article D 1338-1 liste les espèces concernées. 

Au 27 avril 2022, 5 espèces sont reconnues "nuisibles pour la santé humaine" : 

  • L'ambroisie à feuilles d'armoise...

Organismes réglementés

Dangers sanitaires

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : octobre 2020

1 décret (application : 02/07/2012)

Les dangers sanitaires sont définis à l'article L 201-1 du code rural et désignent les dangers qui sont de nature à porter atteinte à la santé des animaux et des végétaux ou à la sécurité sanitaire des aliments et les maladies d'origine animale ou végétale qui sont transmissibles à l'homme....

Organismes réglementés

Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : juillet 2017

1 stratégie nationale

Dans le prolongement de la Loi n°2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité et du Réglement européen 1143/2014 sur les espèces exotiques envahissantes, la France a publié le 23 mars 2017 sa stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes. 

Elle définit les principales...

Organismes réglementés

Décret relatif au contrôle et à la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : septembre 2017

1 décret (application : 24/04/2017)

Ce décret, publié le 21 avril 2017, découle de l'article 149 de la "Loi Biodiversité" et permet la mise en oeuvre en droit français du Réglement (UE) n°1143/2014 règlement les espèces exotiques envahissantes dans l'UE. 

Il propose de modifier le code de l'environnement en lien avec le contrôle...

Organismes réglementés