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1449 résultats

Chancre coloré du platane - Exemple de la Charte de l'arbre de Grenoble Alpes Métropole

Document | Charte | Mise à jour : juillet 2024

Dans le cadre de la réorganisation des services et compétences affiliées à la Metropole, Grenoblr Alpes Métropole a vu augmenter de manièr significative le patrimoine arborée tombant sous sa gestion. En 2018, il a ainsi été décidé par le conseil métropolitain entre autres actions de réaliser une...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Exemple de la Charte Métropolitaine des arbres de Nantes Métropole

Document | Charte | Mise à jour : juillet 2024

Forte d'un patrimoine d'1 million d'arbres, Nantes Métropole a souhaité se doter d'un outil pour préserver et développer ce capital vert via l'adoption d'une charte. Cet outil de sensibilisation et d'accompagnement propose une méthode et des règles communes élaborées avec l'ensemble des parties...

Gestion du chancre coloré du platane

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°160 - 2024

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : juillet 2024

Veille issue de la presse technique et scientifique

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Pratique de gestion et d'entretien durable

Outil de pilotage

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie, Réglementation

Catalogue de la végétation de France métropolitaine (CatVeg)

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : juillet 2024

Le Catalogue de la végétation de France métropolitaine est un projet du réseau des conservatoires botaniques nationaux, réalisé en collaboration avec l'Office Français de la Biodiversité et Patrinat (OFB-MNHN).

Ce projet vise à élaborer et diffuser un référentiel complet des syntaxons jusqu’au...

Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes

Prescriptions pour la gestion écologique d'un espace vert menée en externe

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : juillet 2024

Eléments pour un cahier des charges techniques de gestion écologique des espaces verts

Auteurs Plante & Cité : Sandrine LARRAMENDY, Aurore MICAND

Financement : Val'hor, ECOPHYTO


Projet inscrit dans le cadre du Label EcoJardin.

Ce document est à destination des maîtres d’ouvrage privés ou publics...

Conception écologique

Diagnostic de l'arbre avec le test de traction de la résistance au vent

Document | Vidéo à visualiser | Mise à jour : juillet 2024

Le test de traction a pour objet de simuler le comportement de l’arbre face à l’action de vents violents, en réalisant des tractions mécaniques sur l’arbre en différents points. Tandis que des efforts de traction sont réalisés, des capteurs « inclinomètres » permettent de mesurer la réaction du...

Conception écologique, Prévention et prophylaxie

Diagnostic de l'arbre avec la tomographie - Détecter et localiser les parties altérées de l'arbre avec les ultrasons

Document | Vidéo à visualiser | Mise à jour : juillet 2024

Pour rappel, la tomographie est une méthode non-invasive qui permet de détecter et de localiser les parties altérées ou dégradées (pourritures ou cavités) dans le tronc d’un arbre, impossible à déterminer par une seule observation détaillée des parties visibles de l’arbre.

Elle offre une...

Prévention et prophylaxie, Démarches "Zéro pesticide"

La biodiversité floristique des cimetières franciliens

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juillet 2024

La biodiversité dans les cimetières en France a fait l’objet de peu d’intérêt jusqu’à présent. Cette étude porte sur la biodiversité de la flore vasculaire de la moitié des cimetières d’Île-de-France (n=817), avec des inventaires couvrant l’ensemble de la saison de végétation. La première partie...

Conception écologique

Chancre coloré du platane - Exemple de la Charte de l'arbre d'Aix-en-Provence

Document | Charte | Mise à jour : juillet 2024

La ville d'Aix-en-Provence a publié en 2017 sa charte de l'arbre afin de poser les bases pour le maintien et le renforcement de la place de l'arbre et de la nature, dans un contexte où son patrimoine arboré se trouve valorisé (arbres vieillissants, prévalence du platane sensible au chancre...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Gestion du chancre coloré du platane

Règles professionnelles de l'UNEP "Travaux de plantation des arbres et arbustes" (P.C.2-R1)

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : septembre 2024

Objet et domaine d'application

Les travaux de plantation concernent la mise en place des arbres et arbustes par différentes techniques : transplantation des arbres et arbustes en motte ou en conteneur, ou installation de plantes en racines nues. Leur mise en oeuvre est décrite à partir de leur...

Conception écologique

Chancre coloré du platane - Exemple du Règlement de voirie métropolitain de Grenoble Alpes Métropole

Document | Document institutionnel et réglementaire | Mise à jour : septembre 2024

Le réglement général de voirie métropolitan de Grenoble Alpes Métropole actuellement applicable a été publié en mai 2024. Il constitue une mise à jour du réglement publié en 2018. Il définit les dispositions techniques et adminstratives applicables aux travaux exécutés sur le domaine public...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Exemple du règlement de Voirie Départemental des Bouches du Rhône

Document | Document administratif | Mise à jour : septembre 2024

Le règlement de voirie du département des Bouches-du-Rhône, approuvé en 2015, expose les droits et obligations des gestionnaires et occupants du Domaine Public routier départemental. Dans l'article 24 des préconisations pour l'entretien, l'élagage, l'abattage et le dessouchage des arbres et...

Gestion du chancre coloré du platane

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°161 - juillet-août 2024

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : septembre 2024

Veille issue de la presse technique et scientifique

Reconnaissance et gestion de la flore spontanée

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Méthode de lutte et biocontrôle

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Réglementation

Zones de non traitement et distances de sécurité à respecter en cas d'utilisation de produits phytosanitaires

Fiche réglementaire | Mise à jour : septembre 2024

Pour protéger la santé humaine et l’environnement, chaque produit phytopharmaceutique mis en marché en France se voit imposer en fonction de sa toxicité, de son écotoxicité, de ses modalités d’application et autres caractéristiques, des distances minimales de sécurité par usage à respecter en...

Encadrement des pratiques phytos

Chancre coloré du platane - Retour d'expériences sur la prise en compte de la faune protégée lors d'abattages de platanes chancrés le long du Canal du Midi

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : septembre 2024

Ce retour d’expérience s’appuie sur plus de 8 ans de pratique du bureau d’études Naturalia Environnement dans le suivi environnemental des abattages de platanes chancrés du canal du Midi pour le compte de Voies Navigables de France.

VNF a souhaité pouvoir valoriser cette expérience. Pour les...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Exemple d'appel d'offre "Travaux d'abattage et évacuation des arbres atteints de chancre coloré" de la Métropole de Lyon

Document | Document administratif | Mise à jour : septembre 2024

En 2017, la Métropole de Lyon lance un marché public concernant les travaux d'abattage et d'évacuation des arbres atteints de chancre coloré sur son territoire. Cet appel d'offre précise que l'exécution du marché est soumise à des conditions particulières. Il comporte des conditions d'exécution...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Programme "Replantons le canal du Midi"

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : septembre 2024

Les plantations d'arbres le long du canal du midi est historiquement constituées à 90% de platanes. Hors depuis 2006, les platanes du canal sont attaqués par le chancre coloré, ce qui a conduit à l'abattage de dizaine de miliers de platanes. Afin de replanter les berges suite à l'assainissement...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Poster d'information

Document | Affiche / panneau / signalétique | Mise à jour : septembre 2024

Depuis son introduction en France dans les années 40, le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) ne cesse de progresser sur le territoire métropolitain (Sud de la France). Responsable de la mort de plusieurs milliers de platanes/an, il n'existe actuellement aucun moyen de lutte curative...

Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes

Chancre coloré du platane - Exemple d'arrêté municipal restreignant l'accès au site pour les piétons pendant le chantier d'abattage de Montpellier

Document | Document institutionnel et réglementaire | Mise à jour : septembre 2024

En 2022, dans le cadre du chantier d'abattage des platanes contaminés par le chancre coloré et situés dans le Parc Tastavin, Monsieur le Maire de la Ville de Montpellier a pris un arrêté municipal restreignant l'accès au site pour les piétons afin que la zone de chantier soit hermétique et...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Exemple d'appel d'offre "Abattage d'arbres pour une opération de lutte contre le chancre coloré à Villedubert" de VNF

Document | Document administratif | Mise à jour : septembre 2024

En 2017, Voies Navigables de France lance un appel d'offre pour un marché public concernant l'abattage de platanes dans le cadre des opérations de lutte contre le chancre coloré.

Dans cet avis d'appel d'offre, sont décrites les exigences de VNF, vis-à-vis des candidats, en termes de capacités...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Exemple de procédure de gestion des terres et matériaux contaminés

Document | Autre | Mise à jour : septembre 2024

La présente procédure à pour but de définir les modalités de gestion de la pollution des terres au chancre coloré.

Gestion du chancre coloré du platane

Biocontrôle : ils relèvent le défi ! Des webinaires techniques pour parler concrètement du biocontrôle

Document | Vidéo à visualiser, Actes (colloque et manifestation) | Mise à jour : octobre 2024

Cette série de webinaire proposée par le ministère en charge de l'Agriculture propose, à travers le témoignage de professionnels de terrain, des retours d'expéirence sur la mise en oeuvre effective du biocontröle dans son quotidien.   

Le webinaire consacré aux espaces végétalisés et...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Prévention et prophylaxie, Réglementation

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°162 - septembre 2024

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : octobre 2024

Veille issue de la presse technique et scientifique

Reconnaissance et gestion de la flore spontanée

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Méthode de lutte et biocontrôle

Matériel - Matériau - Equipement

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane

Utilisation des engrais dans les JEVI

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : novembre 2024

1 loi (application : 25/08/2021)

La Loi "Climat & Résilience" du 22 août 2021 prévoit à l'article 269 d'interdire l'utilisation des engrais de synthèse dans les JEVI. A l'image de la loi Labbé, ceux-ci ne pourront plus être utilisés pour l'entretien des espaces appartenant à des structures publiques ainsi que dans les...

Encadrement des pratiques phytos

Livret de bonne conduite entre riverains et vignerons : "Bien vivre ensemble à Mercurey et dans son vignoble"

Document | Plaquette et brochure | Mise à jour : novembre 2024

Pour répondre à l’absence de communication entre riverains et viticulteurs sur son territoire, la municipalité de Mercurey a mené une réflexion sur leur cohabitation et un travail de concertation ayant abouti à la création du livret « Bien vivre ensemble à Mercurey et dans son vignoble » pour...

Impacts des produits phytos, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Démarches "Zéro pesticide"

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°163 - octobre 2024

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : novembre 2024

Veille issue de la presse technique et scientifique

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Méthode de lutte et biocontrôle

Réglementation et bonnes pratiques

Flore et faune invasives

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Démarches "Zéro pesticide", Réglementation

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°164 - novembre 2024

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : décembre 2024

Veille issue de la presse technique et scientifique

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Méthode de lutte et biocontrôle

Flore et faune invasives

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie, Réglementation

Projet d’arrêté fixant la liste des usages des produits phytopharmaceutiques restant autorisés sur équipements sportifs

Fiche réglementaire | 1 texte | Mise à jour : décembre 2024

1 texte en projet

A compter du 1e janvier 2025, l'interdiction d'utiliser des produits phytosanitaires sur les zones de jeu et abords des équipements sportifs - hors produits de biocontrôle, à faibles risques, ou utilisables en agriculture biologique - s'étend à l'ensemble des espaces (Arrêté du 15 janvier 2021...

Utilisation dans les espaces accueillant du public

Pourquoi implanter des plantes vivaces au cimetière ?

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : janvier 2025

Dans le cadre d'un Appel à Projets Ecophyto, AQUI' Brie a accompagné 6 communes volontaires à tester la mise en place de plantes vivaces pour simplifier l'entretien des inter-tombes, tombes abandonnées et autres zones difficiles d’accès dans leurs cimetières.

Pour mener a bien cette expérience,...

Conception écologique, Démarches "Zéro pesticide"

Géophyto : la carte des achats de substances pesticides

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : janvier 2025

Le 9 janvier 2025, L’association de défense de l’environnement Générations Futures présente une carte départementale des achats de pesticides, enrichie de nombreux nouveaux filtres inédits avec une classification en fonction de nombreuses propriétés de dangers pour les années allant de 2015 à...

Impacts des produits phytos

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°165 - décembre 2024

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : janvier 2025

Veille issue de la presse technique et scientifique

Méthode de lutte et biocontrôle

Réglementation et bonnes pratiques

Santé et sécurité au travail

Flore et faune invasives

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Impacts des produits phytos, Réglementation

Actions menées par le réseau des Parcs naturels régionaux en faveur de la réduction des pesticides

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : janvier 2025

Cette synthèse se base sur les résultats d'une enquête lancée en octobre 2021 auprès des 58 Parcs naturels régionaux, qui avait pour objectif de recenser les actions menées par les Parcs en faveur de la réduction de l'usage des pesticides et de la mise en place de solutions alternatives. État...

Démarches "Zéro pesticide"

Projet de lignes directrices sur la délivrance des AMM de 120 jours

Fiche réglementaire | Mise à jour : janvier 2025

L'article 53 du Règlement (CE) n°1107/2009 encadrant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques permet aux États membres d'autoriser, en cas de circonstances particulières, la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques par voie de dérogation à la procédure standard...

Produits de protection des végétaux et autres intrants

Fruits-en-ville : Un outil d'aide à la décision pour planter un fruitier dans un sol urbain

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : janvier 2025

Planter un arbre fruitier en milieu urbain est parfois un casse-tête au regard de la contamination supposée ou avérée dans les sols.

Plusieurs questions surgissent alors :

-La contamination de mon sol est-elle importante ?
-Va-telle migrer dans les fruits si je plante des fruitiers en libre accès ?

Conception écologique

Chancre coloré du platane - Résistance de la variété Platanor : Évaluation des résultats d’expérimentation de contournement

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : février 2025

A la suite d’une suspicion de sensibilité de la variété Platanor au chancre coloré du platane (Ceratocystis platani), l’arrêté ministériel du 22 décembre 2015 prescrit l’impossibilité de planter des Platanor en zone infectée (article 5), et l’obligation d’abattage des Platanor présents en zone...

Gestion du chancre coloré du platane

Cahier des Charges Protections : Conditions d’Exécution de Chantiers à proximité des Arbres - Exemples de la ville de La Baule

Document | Document administratif | Mise à jour : février 2025

La Ville de La Baule a rédigé un cahier des charges "Protections" décrivant les conditions d'exécution de chantiers à proximité des arbres. La municipalité indique que toute intervention à proximité des arbres de la ville doit faire l'objet d'une concertation préalable avec la Direction des...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Exemple d'arrêté de dérogation aux interdictions relatives aux espèces de faune et de flore sauvage protégées, pour les opérations de neutralisation de foyers

Document | Document institutionnel et réglementaire | Mise à jour : février 2025

A la suite de la demande de dérogation, pour la destruction d'individus et la destruction ou l'altération d'habitats de repos ou de reproduction de 126 espèces de flore et de faune protégées, déposée par VNF en 2016, pour les opérations de neutralisation de foyers de chancre coloré du platane,...

Gestion du chancre coloré du platane

L'Anses et l’autorisation des produits phytopharmaceutiques en 20 questions

Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : février 2025

L’Anses est en charge d’examiner les demandes d’autorisation des produits phytopharmaceutiques. En quoi consiste exactement cette mission ? Comment cela s’inscrit-il dans le cadre français et européen ? 20 questions pour tout comprendre :

Qu’est-ce qu’un produit phytopharmaceutique ?
Qu’est-ce...

Impacts des produits phytos, Réglementation

Chancre coloré du platane - Exemple de règlement de voirie de la Communauté Urbaine Grand Lyon

Document | Document administratif | Mise à jour : février 2025

"Le règlement de voirie (2012) de la Métropole de Lyon décrit en annexe les mesures de protection des arbres d'alignement pendant les chantiers, notamment des dispositions complémentaires pour la prévention des problèmes phytosanitaires. L’arrêté préfectoral en vigueur dans le département du...

Gestion du chancre coloré du platane

Protection des arbres existants de la conception à la phase chantier - Exemple de fiche conseil de la ville de Lyon

Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : février 2025

Au delà de leur valeur esthétique et patrimoniale, les arbres situés en milieu urbain contribuent à améliorer le cadre de vie : supports de bio-diversité, élément de protection (écrans acoustiques et visuels) et de confort (rafraîchissement de l’air, brise vent)... Leur valeur est donc...

Gestion du chancre coloré du platane

Catalogue des arbres adaptés au territoire des Bouches-du-Rhône

Document | Plaquette et brochure | Mise à jour : février 2025

Le Service Gestion de la Route de la Direction des Routes et des Ports du Département des Bouches-du-Rhône a souhaité avoir un outil facilitant le choix des arbres pour les projets de plantation sur le territoire qu'il a en gestion. Un bureau d'étude a donc conçu, dans cet objectif, un catalogue...

Gestion du chancre coloré du platane

Prescriptions sur les arbres lors des chantiers - Exemple de la ville de Lyon

Document | Document administratif | Mise à jour : février 2025

La Ville de Lyon détaille dans un cahier des charges les prescriptions à respecter pour les chantiers à proximité d'arbres. Y sont décrites les mesures à mettre en oeuvre en réponse à différentes problématiques :

- problématiques de tassement de sol

- problématiques des installations sur les...

Prévention et prophylaxie, Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Fiche pratique Agir à proximite des arbres de la ville de Toulouse

Document | Plaquette et brochure | Mise à jour : février 2025

La ville de Toulouse étant classée en zone délimitée en raison de la présence de platanes atteints par le chancre coloré, le Service de l'arbre en ville de la Direction des jardins et espaces verts expose, dans une fiche pratique, les consignes à respecter en cas de travaux prévus dans ou à...

Gestion du chancre coloré du platane

Préserver les arbres - Recommandations pour éviter les dégâts aux arbres de la région Wallonie

Document | Plaquette et brochure | Mise à jour : février 2025

La région Wallone a édité une brochure donnant 12 consignes à respecter pour éviter les dégâts aux arbres. Ce document rappelle que l'arbre est un être vivant, précieux et fragile et liste les agressions auxquelles ils sont régulièrement soumis en lilieu urbain. L'objectif de ce document est...

Prévention et prophylaxie, Gestion du chancre coloré du platane

Bulletin de veille technique et scientifique Ecophyto-pro - N°166 - janvier 2025

Document | Bulletins de veille Ecophyto | Mise à jour : février 2025

Veille issue de la presse technique et scientifique

Reconnaissance et gestion des organismes nuisibles

Prévention - Prophylaxie - Surveillance

Méthode de lutte et biocontrôle

Réglementation et bonnes pratiques

Pratique de gestion et d'entretien durable

Veille réglementaire

Sites complémentaires

Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytos, Prévention et prophylaxie, Démarches "Zéro pesticide", Réglementation

Charte de l'arbre et fiches pratiques pour prendre soin des arbres de la ville de Toulouse

Document | Document administratif | Mise à jour : février 2025

La charte de l'arbre de la ville de Toulouse et Toulouse Métropôle a été publiée en octobre 2019. Elles s'adresse à toute persone qui doit agir sur ou à côté des arbres, qu'elle soit professionnelle ou particulier. Elle rappelle les principes généraux sur l'arbre en ville, sa protection, son...

Méthodes de lutte et biocontrôle, Prévention et prophylaxie, Gestion du chancre coloré du platane

Partenariat scientifique FFGolf / MNHN. Bilan d’activité 2016-2023

Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : février 2025

La Fédération française de golf (ffgolf) et le Muséum national d’Histoire naturelle (MNHN) se sont engagés en 2016 dans un premier partenariat dont l’objet a été à la fois de mieux comprendre la biodiversité présente dans les parcours de golfs, d’impliquer davantage les gestionnaires des...

Conception écologique

Chancre coloré du platane - Exemple de marché de prestations de services "Interventions d’entretien des arbres et boisements" : CCTP et bordereau des prix du CD 13

Document | Document administratif | Mise à jour : février 2025

Fort d'un patrimoine platanes considérable, le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône est régulièrement confrontés au chancre coloré; Afin de limiter le développement de foyers, il a inséré dans son marché de prestations de services "Interventions d'entretien des arbres et boisements" les...

Gestion du chancre coloré du platane

Chancre coloré du platane - Plan de lutte de la ville de Paris

Document | Charte | Mise à jour : février 2025

Ces dernières années, plusieurs foyers ont été découverts en Ile-de-France en périphérie du territoire de la Ville de Paris. Craignant l’arrivée du chancre sur son territoire, la municipalité a décidé d'élaborer un Plan de lutte contre le chancre coloré afin de tout mettre en œuvre pour éviter...

Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Prévention et prophylaxie, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane

Réglementation pour la protection des allées et des alignements d'arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique

Document | Document institutionnel et réglementaire | Mise à jour : février 2025

La direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34), service de l’État, a mis au point une notice relative à la réglementation pour la protection des allées et des alignements d'arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique.

Cette notice, après un rappel...

Réglementation