Recherche transversale
1437 résultats
Base de données "Choix des gazons"
Document | Outils en ligne / Base de données | Mise à jour : mai 2025
Cette base de données en ligne est un outil d'aide à la décision. Il permet de choisir les espèces et variétés de graminées pour gazon. Il présente pour chaque variété inscrite au catalogue français, la synthèse des notes calculées par le GEVES - Groupe d'Etude et de contrôle des Variétés Et des...
Conception écologique, Outils de planification
Analyse par la phytopharmacovigilance de l’expertise collective de l’Inserm relative aux effets des pesticides sur la santé humaine : identification de signaux et mise en perspective
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025
En réponse à la saisine de cinq directions générales ministérielles1, l’Inserm a actualisé l’expertise collective portant sur les niveaux de présomption d’un lien entre l’exposition aux pesticides et la survenue de pathologies chroniques, qu’elle avait publiée en 2013. Cette actualisation,...
Impacts des produits phytos
Dispositions nationales relatives à la protection des abeilles et autres insectes pollinisateurs
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : juin 2025
L’objet de la présente note est de préciser le cadre réglementaire relatif à la protection des abeilles et autres insectes pollinisateurs lors de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques et d’adjuvants, en soulignant les conséquences de ces dispositions sur le dépôt des demandes, les...
Impacts des produits phytos
Protection des abeilles et autres pollinisateurs
Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : juin 2025
1 arrêté national (application : 01/01/2022), 1 avis (application : 24/03/2022), 2 documents explicatifs
Dans le cadre du plan en faveur des insectes pollinisateurs et de la pollinisation, un arrêté relatif à leur protection lors de la réalisation de traitement phytosanitaire a été publié le 20 novembre 2021. Il vient remplacer l'arrêté de 2003.
Tous les produits sont désormais évalués vis-à-vis...
Encadrement des pratiques phytos
Xylella fastidiosa : aspects réglementaires
Fiche réglementaire | 9 textes | Mise à jour : septembre 2023
4 (application : 28/09/2023, 11/10/2021, 18/08/2020, 09/10/2020), 1 arrêté national (application : 25/10/2020), 4 documents explicatifs
La bactérie Xylella fastidiosa est classé organisme de quarantaine prioritaire par le réglement européen santé des végétaux (réglement 2016/2031, réglement 2019/1702) et danger sanitaire (article L 201-1 du code rural), sa lutte est donc obligatoire en tout lieu et tout temps sur tout le...
Organismes réglementés
Organismes nuisibles aux végétaux de lutte obligatoire dans les Outres-Mers
Fiche réglementaire | 3 textes | Mise à jour : octobre 2020
3 (application : 01/09/2000, 28/08/2011, 22/09/2013)
Pour ce qui est de la France Métropolitaine, les listes des organismes nuisibles réglementés de lutte obligatoire découle du réglement santé des végétaux 2016/2031. Ce réglement ne propose pas de listes pour les Outres-Mers.
Pour la France, les organismes nuisibles réglementés de lutte...
Organismes réglementés
Règlement santé des végétaux - Organismes nuisibles réglementés, circulation des végétaux, passeport phytosanitaire
Fiche réglementaire | 12 textes | Mise à jour : septembre 2024
1 réglement (application : 14/12/2019), 2 (application : 15/12/2017, 14/12/2019), 1 réglement délégué (application : 14/12/2019), 1 arrêté national (application : 24/04/2020), 5 documents explicatifs
Depuis le 14 décembre 2019, les règles relatives à la gestion des organismes nuisibles réglementés, à la circulation des végétaux et au passeport phytosantaire ont évolué. Ces nouvelles règles découlent du réglement (UE) 2016/2031, dit "santé des végétaux", qui est venu abrogé la directive...
Organismes réglementés
Chancre coloré du platane - Organisme réglementé
Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : février 2025
1 réglement d'exécution (application : 12/10/2022), 1 arrêté national (application : 07/02/2025), 2 documents explicatifs
Le chancre coloré du platane (Ceratocystis platani) est un organisme de quarantaine dont la lutte est obligatoire en tout lieu et en tout temps sur l'ensemble du territoire européen (réglement européen 2019/2072 santé des végétaux) afin de tenter de l'éradiquer là où il est présent et de limiter...
Organismes réglementés
Le charançon rouge des palmiers - organisme réglementé
Fiche réglementaire | 5 textes | Mise à jour : juin 2025
1 arrêté national, 4 documents explicatifs
A compter de novembre 2025, le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus) n'est plus considéré comme organisme de quarantaine pour la protection des végétaux : il n'y aura plus d'obligation de lutte au niveau national (arrêté du 28/04/25).
Le charançon rouge restant organisme...
Organismes réglementés
Lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses
Fiche réglementaire | 4 textes | Mise à jour : septembre 2018
1 code et article de code (application : 27/01/2016), 1 décret (application : 29/04/2017), 1 document explicatif
Les ambroisies (à feuille d'armoise, trifide, et à épis lisses), qui émettent un pollen allergène, posent des problèmes de santé publique et impactent la production agricole. C'est pourquoi elles font l'objet de mesures de lutte obligatoire au niveau nationale.
La lutte obligatoire contre les...
Organismes réglementés
