Espaces aquatiques
Voies navigables, zones humides et plans d'eau
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Plaquette "Produits phytosanitaires dans les JEVI"
Plaquette et brochure | Mise à jour : octobre 2022
La plaquette « règlementation » de FREDON Occitanie : tour d’horizon par espace en un coup d’œil
Une nouvelle version de la plaquette « règlementation » de FREDON Occitanie vient de paraître, pour intégrer les récentes évolutions règlementaires et aider les gestionnaires à y voir plus clair...
Réglementation
La pollution chimique des cours d’eau et des plans d’eau en France de 2000 à 2020
Compte rendu d'études | Mise à jour : juillet 2023
La lutte contre les pollutions chimiques est un enjeu majeur pour préserver l'accès à une eau saine en France. Les moyens déployés pour toujours mieux surveiller les eaux de surface l’attestent, tout comme les nombreuses politiques conduites depuis des décennies en faveur de leur qualité...
Impacts des produits phytos
Principes de gestion des espaces verts - Voies navigables de France
Guide méthodologique et technique | Mise à jour : septembre 2023
Les bordures du canal, de divers types (alignements, boisements, enherbées ou embroussaillées, …) revêtent des enjeux écologiques : habitats d’espèces parfois protégées, corridor écologique, …
La mise en place d’une gestion différenciée adaptée aux besoins de maintenance des linéaires et des...
Gestion du chancre coloré du platane
Réaliser sa déclaration annuelle d’activité pour les végétaux concernés par le passeport phytosanitaire
Document administratif | Mise à jour : avril 2024
Les opérateurs professionnels qui mettent en circulation des végétaux ou produits végétaux pour lesquels un passeport phytosanitaire est exigé doivent remplir une déclaration annuelle d’activité avant le 30 avril de chaque année (articles 65 et 66 du règlement UE/2016/2031).
La déclaration...
Prévention et prophylaxie, Réglementation, Gestion du chancre coloré du platane
Chancre coloré du platane - Exemple d'arrêté de dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées de faune sauvage pour l’abattage de platanes chancrés
Document institutionnel et réglementaire | Mise à jour : juin 2024
La gestion de foyers de chancre coloré impose l'abattage des platanes malades et avoisinants. Hors ceci peuvent hebérgées des espèces protégées, ce qui induit de réaliser des procédures administratives supplémentaires et d'adapter le cas échéant la manière de procéder. Dans ce contexte, suite à...
Gestion du chancre coloré du platane
