
Accéder aux documents techniques par thématique
Veille réglementaire
Actualités réglementaires
-
La liste des équipements sportifs pour lesquels il reste possible d'utiliser des phytos de synthèse dans le cadre de compétitions officielles a été publiée
Du 15/08/2025 au 16/08/2025
-
Distance de sécurité à proximité des habitations : mise à jour de la liste des produits concernés par une ZNT de 20 m (juillet 2025)
-
Plantes exotiques envahissantes : 8 nouvelles espèces végétales ajoutées à la réglementation européenne
Fiches mises à jour
-
Utilisation dans les espaces accueillant du public
1 nouveau texte (dans 1 fiche) -
Organismes réglementés
1 nouveau texte (dans 1 fiche)
Lettre d'infos et veille
Abonnez-vous à la lettre d'information et au bulletin de veille du site
M'abonnerConsultez le dernier bulletin de veilleEn 2024, le Comité de gestion et de pilotage du Label Terre Saine travaille à l'évolution du référentiel et des critères d'évaluation. Ces nouveaux critères d'évaluation vont être expérimentés au printemps sur le terrain.
Contribuez au site !
Actualités & évènements
-
PestiRiv : résultats de l'étude nationale sur l'exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Les personnes vivant près de vignes sont plus exposées aux produits phytopharmaceutiques que celles vivant loin de toute culture. C'est le[...]
-
Enquête nationale sur la gestion des déchets de chenilles processionnaires
L’Observatoire des chenilles processionnaires lance une enquête nationale pour mieux connaître les pratiques de gestion des déchets issus de la[...]
-
Gestion économe en eau des terrains de sports enherbés
Le 18/11/2025
La ville de Gruissan et FREDON Occitanie organisent une journée technique sur la gestion économe en eau des terrains de sport.
Cette journée aura[...]