Réglementation (fiches réglementaires)
Le point sur la réglementation en fiches
8 résultats
Macro-organismes, Auxiliaires - Statut, Mise en marché, Listes
33 textes | Mise à jour : janvier 2024
31 (application : 01/07/2012, 23/04/2015, 31/05/2019, 16/06/2023, 31/05/2019, 16/06/2023, 20/03/2021, 20/03/2021, 20/03/2021, 20/03/2021, 20/03/2021, 07/08/2020, 31/05/2019, 31/05/2019, 31/05/2019, 12/11/2021, 08/10/2021, 14/10/2020, 20/03/2021, 07/05/2021, 27/06/2019, 09/04/2021, 09/04/2021, 09/04/2021, 10/04/2020, 03/08/2018, 23/12/2016, 16/06/2023, 16/06/2023, 02/09/2022, 12/11/2021), 1 avis
Les macro-organismes, ou auxiliaires des cultures, désignent les invertébrés (insectes, acariens et nématodes) utiles à l’agriculture. Ils peuvent avoir une action positive sur la gestion des bio-agresseurs des plantes (en tant que prédateur, parasite ou parasitoïde) ou sur la pollinisation. Ils...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Projet d’arrêté fixant la liste des usages des produits phytopharmaceutiques restant autorisés sur équipements sportifs
1 texte | Mise à jour : décembre 2024
1 texte en projet
A compter du 1e janvier 2025, l'interdiction d'utiliser des produits phytosanitaires sur les zones de jeu et abords des équipements sportifs - hors produits de biocontrôle, à faibles risques, ou utilisables en agriculture biologique - s'étend à l'ensemble des espaces (Arrêté du 15 janvier 2021...
Utilisation dans les espaces accueillant du public
Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle
3 textes | Mise à jour : janvier 2025
1 décret (application : 01/02/2022), 1 document explicatif
La liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, produits non soumis à un certain nombre d'exigences législatives et réglementaires, est mensuellement mise à jour sous forme de note de service DGAL/SDSPV. Les nouveautés y apparaissent en surbrillance grisée.
Sur l'ensemble des produits...
Produits de protection des végétaux et autres intrants
Certiphyto - Agrément des entreprises
9 textes | Mise à jour : février 2022
6 (application : 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 21/10/2020), 1 note de service (application : 01/01/2021), 2 documents explicatifs
En complèment de la certification du personnel, les entreprises appliquant des produits en prestation de services, conseillant l'utilisation ou vendant des produits phytosanitaires doivent obtenir un agrément pour exercer leur activité. Seuls sont exemptés les entreprises en prestation de...
Certificats et agréments phyto
Bonnes pratiques d'utilisation des produits phytopharmaceutiques et protection des riverains
14 textes | Mise à jour : septembre 2024
4 (application : 08/05/2017, 01/01/2020, 27/01/2022, 22/03/2023), 1 décret (application : 01/01/2020), 2 (application : 04/02/2020, 04/08/2023), 1 avis (application : 10/01/2017), 1 note de service (application : 02/06/2022), 4 documents explicatifs
L'Arrêté du 4 mai 2017, modifié par l'arrêté du 27/12/2019, l'arrêté du 25/01/2022 et l'arrêté du 14/02/2023, prévoit des dispositions encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants.
Pour limiter l'impact des produits sur la santé...
Encadrement des pratiques phytos
