Espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine

2 textes | Mise à jour : mai 2022

Thématique : Organismes réglementés et dangers sanitaires

Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont réglementés au titre du code de la santé publique. L'article D 1338-1 liste les espèces concernées. 

Au 27 avril 2022, 5 espèces sont reconnues "nuisibles pour la santé humaine" : 

  • L'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.) ;
  • L'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) ;
  • L'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.).
  • La processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L.) ;
  • La processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L.).

Ce statut permet au préfet de prendre des mesures relatives à leur surveillance et eur gestion par arrêté préfectoral dans les territoires où elles se développent.

Textes réglementaires

Code de la santé publique - Partie réglementaire/1e partie/Livre III/Titre III/Chapitre VIIII - Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine

Type : Code et article de code

Date de publication (J.O.) : 27/04/2022

À consulter : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000034506080/#LEGISCTA000034506080

Code de la santé publique - Partie législative/1e partie/Livre III/Titre III/Chapitre VIIII - Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine

Type : Code et article de code

Date de publication (J.O.) : 27/01/2016

À consulter : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000031918754/#LEGISCTA000031918754