Recherche transversale
1459 résultats
Santé des forêts : Analyse des principales données sanitaires - novembre 2021
Document | Compte rendu d'études | Mise à jour : janvier 2022
Au début de la collaboration entre l’Inventaire forestier national et le Département de la santé des forêts (DSF) en 2007, le 16ème numéro de L’IF présentait un état sur la situation sanitaire en France.
Au fil des années, la collaboration s’est accrue, diversifiant les informations collectées....
Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes
Conception et gestion écologique des cimetières
Document | Guide méthodologique et technique | Mise à jour : février 2022
L’objectif de ce guide est de donner les clés essentielles aux collectivités et aux professionnels pour concevoir et gérer différemment leur cimetière tout en respectant la réglementation actuelle, souvent méconnue. De la conception à la gestion, en passant par la communication, tous les...
Conception écologique
LAAAF - Loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : février 2022
1 loi (application : 15/10/2014), 1 document explicatif
Cette loi, adopté le 11 septembre 2014, a pour object "d'énoncer les orientations de long terme, de réaffirmer la nécessité des outils de gestion, de régulation, et d'organisation en les confortant ou les renforçant. (...) De faire en sorte que s'opère le renouvellement des générations, que...
Encadrement des pratiques phytos
Certiphyto - Agrément des entreprises
Fiche réglementaire | 9 textes | Mise à jour : février 2022
6 (application : 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 01/01/2021, 21/10/2020), 1 note de service (application : 01/01/2021), 2 documents explicatifs
En complèment de la certification du personnel, les entreprises appliquant des produits en prestation de services, conseillant l'utilisation ou vendant des produits phytosanitaires doivent obtenir un agrément pour exercer leur activité. Seuls sont exemptés les entreprises en prestation de...
Certificats et agréments phyto
Directive Cadre Européenne 2009/128/CE "utilisation durable des pesticides"
Fiche réglementaire | 2 textes | Mise à jour : février 2022
1 directive (application : 25/11/2009), 1 document explicatif
La "Directive cadre européenne 2009/128/CE du 21/10/2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable", surnommée Directive "utilisation durable des pesticides", a pour objectif de créer un cadre juridique...
Encadrement des pratiques phytos
