La règlementation relative aux Espèces Exotiques Envahissantes - Panorama règlementaire

La connaissance et l’accessibilité de la règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes (EEE) sont des besoins fréquemment exprimés par l’ensemble des parties prenantes confrontées aux invasions biologiques, que cela soit les gestionnaires, les décideurs, les socio-professionnels, les chercheurs ou le grand public.

Depuis 2014, avec la publication du Règlement européen relatif à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des EEE, le cadre règlementaire a connu de nombreuses évolutions. D’autres règlementations complémentaires concernant la prévention et la gestion des EEE existent et sont portées ou co-portées par les ministères de la santé, de l’agriculture ou de l’environnement. Ces règlementations encadrent des sujets tels que la biosécurité, le contrôle des importations, la détention d'animaux sauvages en captivité, les pratiques de pêche en eau douce et la chasse, la gestion spécifique des EEE nuisibles pour la santé humaine ou la gestion des déchets résultant des interventions de gestion.

C’est dans ce contexte que le Centre de ressources EEE, copiloté par le Comité français de l’UICN et l’Office français de la biodiversité, a souhaité proposer un panorama actualisé de la règlementation sur les EEE. Rédigé avec l’appui d’un comité de relecture pluridisciplinaire, cet ouvrage vise à rassembler les principaux éléments de législation et de règlementation concernant directement ou indirectement les EEE aux différentes échelles, tant pour la métropole que pour les territoires d'outre-mer. L'objectif est de faciliter l’accès et la compréhension de cette règlementation complexe et dispersée dans divers textes et codes. Cependant, il convient de noter que ce document n'a pas pour ambition d'être exhaustif, bien qu'il aspire à être le plus complet possible.