Pesticides et abeilles : révision du document d'orientation

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Thématique : Impacts des produits phytos

Région : 2-International

L'EFSA a révisé son document d'orientation sur l'évaluation des risques associés aux produits phytopharmaceutiques pour les abeilles (Apis mellifera, Bombus spp. et abeilles solitaires). Le document avait initialement été publié en 2013 mais n'avait jamais été approuvé à l'unanimité par les représentants des États membres au sein du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux de la Commission européenne.

L'approbation des États membres est nécessaire pour appliquer les orientations lors des évaluations scientifiques menées en vue de l'autorisation et du renouvellement d’autorisation des substances actives utilisées dans les pesticides.

En 2019, la Commission européenne (EC) et les États membres ont demandé à l'EFSA de revoir les orientations, en tenant compte des nouvelles connaissances scientifiques rendues disponibles depuis 2013. Les orientations révisées contiennent donc à présent les méthodologies les plus récentes pour effectuer des évaluations du risque pour les abeilles mellifères, les bourdons et les abeilles solitaires.

La révision du document a été menée par un groupe de travail composé de spécialistes de l'EFSA et d'experts externes. Tout au long du processus, l'EFSA a consulté les États membres via le réseau de pilotage sur les pesticides et un éventail de parties prenantes via un groupe de parties prenantes dédié. L'EFSA a également participé à une série d'ateliers de travail et de séances d'information organisées par la CE à l'intention des représentants des États membres et des parties prenantes. Les documents relatifs à ces réunions peuvent être consultés dans la section « Jalons clés » ci-dessous.

Par ailleurs, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et l'EFSA ont coopéré pour harmoniser les approches d'évaluation des risques pour les abeilles dans le cadre des réglementations sur les produits phytopharmaceutiques et les produits biocides.

Entre juillet et octobre 2022, l'EFSA a organisé une consultation publique sur la version préliminaire du document d'orientation. Le document d'orientation révisé a été publié en mai 2023. De plus amples informations sur la révision du document d'orientation sont disponibles sur le site web de la Commission européenne.